Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM NOGENT
Thuillier Minel

Numéro de dépôt :
969925
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAM NOGENT

Déposée le 16 juin 1976 par Thuillier Minel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAM NOGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Thuillier Minel domicilié(e) (soc. an.), 52000 Nogent. - France.

La marque PAM NOGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAM NOGENT est expirée depuis le 16 juin 1986.

Thuillier Minel a également déposé les autres marques suivantes : OUTILS PAM , OUTILS PAM , TM , BRISFER , TM NO 30 , PASSFRANC , LE PETIT PERE PAM , PHARM ACIER , L EMONDEUR , COUPETROL


Thuillier Minel - (soc. an.), 52000 Nogent. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Inscription - Changement d'adresse n°350 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°127930 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main;coutellerie.